Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE SANGAN
CHANNEL ISLANDS KNITWEAR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1224323
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque PIERRE SANGAN

Déposée le 13 janvier 1983 par CHANNEL ISLANDS KNITWEAR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE SANGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANNEL ISLANDS KNITWEAR COMPANY LIMITED,, domicilié(e) SAINT-HELIER Ile de Jersey ROYAUME-UNI (dossier no 2012866) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2012866) - France.

La marque PIERRE SANGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE SANGAN est expirée depuis le 13 janvier 2003.

CHANNEL ISLANDS KNITWEAR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUMERLAND


CHANNEL ISLANDS KNITWEAR COMPANY LIMITED - SAINT-HELIER Ile de Jersey ROYAUME-UNI (dossier no 2012866) - Royaume-Uni


SODEMA - (dossier no 2012866) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1992 n°2012866 - Publication au BOPI 1992-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 20 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328440 - Publication au BOPI 2001-08-20

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